Le présent site Internet, ci-après dénommé « le Site » appartient à la société ConseilCE,
société à responsabilité limitée, dont le siège social est 31 bis rue des Longs Prés - 92100 Boulogne-Billancourt, immatriculée au Registre du Commerce
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Le Site a été élaboré par l'Equipe projet de ConseilCE avec la volonté de vous apporter une information complète et transparente,
conformément à l'esprit de ConseilCE.
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Celeonet
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I - Préambule :
La société ConseilCE (« ConseilCE ») exploite le site internet https://conseilcse.fr/ (le « Site »). Toute personne utilisant le Site (l’« Internaute ») s’engage à respecter les dispositions des présentes.
II - Présentation du Site :
Le Site a pour objet de vous fournir des informations sur l'ensemble des produits et services du groupe ConseilCE.
III - Obligations de l'internaute :
L'internaute s'engage à :
Ne pas porter atteinte et/ou tenter de porter atteinte au bon fonctionnement du Site, y compris à son contenu, de quelque manière que ce soit ;
Ne pas reproduire, utiliser ou représenter sans l’accord exprès de ConseilCE, qui en détient la propriété, le Site et son contenu ;
Ne pas télécharger, afficher ou transmettre, via le Site, tout matériel :
de nature à restreindre ou interrompre l’accès d’un autre Internaute au Site ;
frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée ;
constituant ou encourageant une conduite susceptible de violation des lois ;
violant ou portant atteinte aux droits d’un tiers ;
contenant un virus ou un logiciel malveillant, permettant notamment de collecter ou d’extraire des données de manière automatique ;
constituant un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé tel que, mais sans s’y limiter : un spam, une chaîne de courriels, etc.
ConseilCE ne saurait être responsable de l’utilisation du Site par des mineurs de moins de 15 ans ayant notamment conduit à la collecte de leurs données personnelles.
IV - Propriété intellectuelle :
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ConseilCE est le seul et unique titulaire des droits d’exploitation portant sur les éléments de propriété intellectuelle du Site et notamment sur les articles.
L’Internaute n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site.
En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou toute reproduction non expressément autorisée, ou à un usage autre que strictement privé, par quelque moyen que ce soit, constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.
V - Accès aux Sites et responsabilité :
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